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Permis d’aménager à Montchal (42360) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/09/12 à MONTCHAL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 12 septembre 2014 par la commune de MONTCHAL. Implanté Lieu-dit Le poids de Montchal, à Montchal (42360), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le poids de Montchal.

Le projet est porté par COMMUNE DE MONTCHAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTCHAL compte 503 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le poids de Montchal, Montchal (42360).

Références cadastrales : A, 1050, A, 146.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONTCHAL (SIREN 214201485, SIRET 21420148500015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MONTCHAL (42360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 910 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/09/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 20 mai 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04214814R0001
  • Code commune INSEE : 42148 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montchal (42360). Le terrain couvre 12 910 m².

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