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Permis d’aménager à Montcet (01310) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/02/14 à MONTCET à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 14 février 2023 par la commune de MONTCET. Implanté Lieu-dit En Comord, à Montcet (01310), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de En Comord.

Le projet est porté par AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTCET compte 704 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit En Comord, Montcet (01310).

Références cadastrales : 0B, 347.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN (SIREN 419826524, SIRET 41982652400011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BOURG EN BRESSE (01000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 17 045 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 28 juin 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00125922B0001
  • Code commune INSEE : 01259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montcet (01310). Le terrain couvre 17 045 m².

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