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Permis d’aménager à Montbrun-Bocage (31310) autorisé en 2021

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2021/10/10 à MONTBRUN-BOCAGE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 10 octobre 2021 par la commune de MONTBRUN-BOCAGE. Implanté LIEU-DIT CAZALERE, à Montbrun-Bocage (31310), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par AMARANTHE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTBRUN-BOCAGE compte 543 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LIEU-DIT CAZALERE, Montbrun-Bocage (31310).

Références cadastrales : G, 542, G, 792, G, 793.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMARANTHE (SIREN 887958171, SIRET 88795817100019, APE 68.20A, catégorie juridique 5710, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 21 275 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 décembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 10 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03136521G0002
Code commune INSEE : 31365 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montbrun-Bocage (31310). Le terrain couvre 21 275 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2021 - LIEU-DIT CAZALERE -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Garonne
Code de la commune du lieu des travaux	31365
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03136521G0002
Etat d’avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-10-10
Date réelle d'ouverture de chantier	2021-12-10
Date réelle d'achèvement des travaux	2022-03-10
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	AMARANTHE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	887958171
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	88795817100019
Code postal du demandeur	31000
Localité du demandeur	TOULOUSE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	LIEU-DIT CAZALERE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MONTBRUN-BOCAGE
Code postal du terrain	31310
sec_cadastre1	G
num_cadastre1	542
sec_cadastre2	G
num_cadastre2	792
sec_cadastre3	G
num_cadastre3	793
Superficie du terrain	21275
Code zone opératoire	4