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Permis d’aménager à Montbouton (90500) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/12/17 à MONTBOUTON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2018, autorisé le 17 décembre 2018 par la commune de MONTBOUTON. Implanté Rue de la Cite, à Montbouton (90500), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTBOUTON compte 414 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Cite, Montbouton (90500).

Références cadastrales : ZA, 149, ZA, 150, ZA, 151.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTBOUTON (90500).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 078 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/12/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09007018C0002
  • Code commune INSEE : 90070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montbouton (90500). Le terrain couvre 1 078 m².

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