Permis d’aménager à Montbouton (90500) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/07/16 à MONTBOUTON à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2018, autorisé le 16 juillet 2018 par la commune de MONTBOUTON. Implanté Rue de la Bouloie, à Montbouton (90500), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTBOUTON compte 414 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTBOUTON (90500).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 12 662 m²
Faits clés
Date d'autorisation2018/07/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montbouton (90500). Le terrain couvre 12 662 m².
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