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Permis d’aménager à Montbouton (90500) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/06/12 à MONTBOUTON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 12 juin 2017 par la commune de MONTBOUTON. Implanté Rue de la Bouloie, à Montbouton (90500), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

Le projet est porté par TOUT L'HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTBOUTON compte 414 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Bouloie, Montbouton (90500).

Références cadastrales : ZC, 124, ZC, 122, ZC, 123.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOUT L'HABITAT (SIREN 514672500, SIRET 51467250000014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité MONTBELIARD (25200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 327 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09007017C0001
  • Code commune INSEE : 90070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montbouton (90500). Le terrain couvre 6 327 m².

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