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Permis d’aménager à Montbonnot-Saint-Martin (38330) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/12/11 à MONTBONNOT-SAINT-MARTIN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 11 décembre 2015 par la commune de MONTBONNOT-SAINT-MARTIN. Implanté Chemi des Arriots, à Montbonnot-Saint-Martin (38330), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par JPS PROMOTION DCI.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTBONNOT-SAINT-MARTIN compte 5 495 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemi des Arriots, Montbonnot-Saint-Martin (38330).

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JPS PROMOTION DCI (SIREN 533217121, SIRET 53321712100011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité SAINT BONNET DE CHAVAGNE (38840)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 670 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 13 novembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382491510004
  • Code commune INSEE : 38249 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montbonnot-Saint-Martin (38330). Le terrain couvre 1 670 m².

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