Permis d’aménager à Montbazens (12220) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/09/05 à Montbazens à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 5 septembre 2015 par la commune de Montbazens. Implanté Lieu-dit FARGAL BAS, à Montbazens (12220), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de FARGAL BAS.
Le projet est porté par COMMUNE DE MONTBAZENS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Montbazens compte 1 423 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montbazens (12220). Le terrain couvre 0 m².
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