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Permis d’aménager à Montandon (25190) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/02/05 à MONTANDON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 5 février 2021 par la commune de MONTANDON. Implanté RUE DE FERRIERE, à Montandon (25190), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par LOTISSEMENT FERRIERE 2.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTANDON compte 372 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE FERRIERE, Montandon (25190).

Références cadastrales : A, 378, A, 539.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTISSEMENT FERRIERE 2 (SIREN 212503874, SIRET 21250387400076, APE 42.99Z, catégorie juridique 7210, localité MONTANDON (25190)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 129 848 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02538720R0002
  • Code commune INSEE : 25387 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montandon (25190). Le terrain couvre 129 848 m².

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