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Permis d’aménager à Montalzat (82270) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/12/16 à Montalzat à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 16 décembre 2014 par la commune de Montalzat. Implanté RTE DU CHATEAU D EAU, à Montalzat (82270), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par M.BONY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Montalzat compte 653 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DU CHATEAU D EAU, Montalzat (82270).

Références cadastrales : YS, 50, YS, 51.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M.BONY (SIREN 798519898, SIRET 79851989800018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Fenouillet (31150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 29 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08211914R0001
  • Code commune INSEE : 82119 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montalzat (82270). Le terrain couvre 0 m².

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