Permis d’aménager à Montain (39210) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/04/10 à Montain à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2012, autorisé le 10 avril 2013 par la commune de Montain. Implanté CHEM de l Aubepin, à Montain (39210), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Le projet est porté par IMMOBILIERE ROCH.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Montain compte 488 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM de l Aubepin, Montain (39210).
Références cadastrales : U, 1316, U, 1318, U, 1321.
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 6 octobre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 5 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montain (39210). Le terrain couvre 10 595 m².
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