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Permis d’aménager à Montailleur (73460) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/24 à Montailleur à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 24 janvier 2023 par la commune de Montailleur. Implanté 0094 RUE DE FOURNIEUX, à Montailleur (73460), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de RD 201.

Le projet est porté par B C I.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Montailleur compte 669 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0094 RUE DE FOURNIEUX, Montailleur (73460).

Références cadastrales : 0B, 1546, 0B, 1548, 0B, 1482.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

B C I (SIREN 493552822, SIRET 49355282200014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité GILLY-SUR-ISERE (73200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 654 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 avril 2024. L’achèvement a été déclaré le 21 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07316222D3001
  • Code commune INSEE : 73162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montailleur (73460). Le terrain couvre 6 654 m².

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