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Permis d’aménager à Montagnole (73000) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/12/23 à MONTAGNOLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 23 décembre 2020 par la commune de MONTAGNOLE. Implanté Route du Village de Maistre, à Montagnole (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par FONCIPROM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTAGNOLE compte 984 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route du Village de Maistre, Montagnole (73000).

Références cadastrales : AH, 36.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIPROM (SIREN 790866297, SIRET 79086629700019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Rives (38140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 256 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/12/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 mai 2021. L’achèvement a été déclaré le 19 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07316020G3002
  • Code commune INSEE : 73160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Montagnole (73000). Le terrain couvre 2 256 m².

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