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Permis d’aménager à Le Mont-Saint-Michel (50170) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/11/14 à Le Mont-Saint-Michel à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 14 novembre 2014 par la commune de Le Mont-Saint-Michel. Implanté Remparts Est entre la tour, à Le Mont-Saint-Michel (50170), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Le Mont-Saint-Michel compte 25 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Remparts Est entre la tour, Le Mont-Saint-Michel (50170).

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES (SIREN 171404601, SIRET 17140460100030, APE 84.12Z, catégorie juridique 7171).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 décembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 2 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05035314J0001
  • Code commune INSEE : 50353 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Mont-Saint-Michel (50170). Le terrain couvre 0 m².

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