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Permis d’aménager à Monsireigne (85110) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/10/27 à Monsireigne à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 27 octobre 2014 par la commune de Monsireigne. Implanté LD La Brousse, à Monsireigne (85110), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE MONSIREIGNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Monsireigne compte 972 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LD La Brousse, Monsireigne (85110).

Références cadastrales : ZP, 308p, ZP, 310, ZP, 99.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONSIREIGNE (SIREN 218501450, SIRET 21850145000017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Monsireigne (85110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 20 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08514514H0001
  • Code commune INSEE : 85145 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Monsireigne (85110). Le terrain couvre 0 m².

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