← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mons

Permis d’aménager à Mons (30340) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/11/16 à MONS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 16 novembre 2015 par la commune de MONS. Implanté chemin des Panissieres et, à Mons (30340), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Les Panissieres.

Le projet est porté par SAS FONCIERE BAMA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONS compte 1 765 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin des Panissieres et, Mons (30340).

Références cadastrales : B, 723, B, 725, B, 726.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS FONCIERE BAMA (SIREN 388849200, SIRET 38884920000034, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité NIMES (30900)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/11/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 avril 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03017315C0000
  • Code commune INSEE : 30173 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mons (30340). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mons (30340)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Mons