Permis d’aménager à Mons (17160) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/05/03 à Mons à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 3 mai 2014 par la commune de Mons. Implanté Lieu-dit Le noyer Avier, à Mons (17160), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Le noyer Avier.
Le projet est porté par MOTO CLUB DE MONS (MCM).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Mons compte 448 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le noyer Avier, Mons (17160).
Références cadastrales : WE, 50.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MOTO CLUB DE MONS (MCM) (SIREN 793600248, SIRET 79360024800017, APE 93.12Z, catégorie juridique 9220, localité Migron (17770)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 août 2014. L’achèvement a été déclaré le 8 août 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 1 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01723914V0001
- Code commune INSEE : 17239 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mons (17160). Le terrain couvre 0 m².