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Permis d’aménager à Monistrol-Sur-Loire (43120) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/08/29 à MONISTROL-SUR-LOIRE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 29 août 2023 par la commune de MONISTROL-SUR-LOIRE. Implanté RUE DU MONTEIL - RUE DU PI, à Monistrol-Sur-Loire (43120), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Le projet est porté par COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONISTROL-SUR-LOIRE compte 8 925 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU MONTEIL - RUE DU PI, Monistrol-Sur-Loire (43120).

Références cadastrales : BI, 50.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE (SIREN 214301376, SIRET 21430137600015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MONISTROL-SUR-LOIRE (43120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 119 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04313723Y0001
  • Code commune INSEE : 43137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Monistrol-Sur-Loire (43120). Le terrain couvre 119 m².

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