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Permis d’aménager à Monistrol-Sur-Loire (43120) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/26 à MONISTROL-SUR-LOIRE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 26 mars 2020 par la commune de MONISTROL-SUR-LOIRE. Implanté 1 Place Neron, à Monistrol-Sur-Loire (43120), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Le projet est porté par COGECOOP.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONISTROL-SUR-LOIRE compte 8 925 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 Place Neron, Monistrol-Sur-Loire (43120).

Références cadastrales : BE, 48, BE, 168, BE, 208.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COGECOOP (SIREN 965501653, SIRET 96550165300046, APE 68.32A, catégorie juridique 5558, localité SAINT-ETIENNE (42000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 12 765 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2022.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04313720Y0001
Code commune INSEE : 43137 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Monistrol-Sur-Loire (43120). Le terrain couvre 12 765 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	43137
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	04313720Y0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-03-26
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-11-16
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.32A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5558
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COGECOOP
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	965501653
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	96550165300046
Code postal du demandeur	42000
Localité du demandeur	SAINT-ETIENNE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	1
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Place Neron
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MONISTROL-SUR-LOIRE
Code postal du terrain	43120
sec_cadastre1	BE
num_cadastre1	48
sec_cadastre2	BE
num_cadastre2	168
sec_cadastre3	BE
num_cadastre3	208
Superficie du terrain	12765
Code zone opératoire	4