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Permis d’aménager à Monistrol Sur Loire (43120) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/12/20 à MONISTROL SUR LOIRE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2019, autorisé le 20 décembre 2019 par la commune de MONISTROL SUR LOIRE. Implanté Chaponas, à Monistrol Sur Loire (43120), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Le projet est porté par SARL BCMV.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONISTROL SUR LOIRE compte 8 925 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chaponas, Monistrol Sur Loire (43120).

Références cadastrales : CK, 74, CK, 75, CK, 341.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL BCMV (SIREN 519913610, SIRET 51991361000035, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité SAINT HEAND (42270)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 1 297 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04313719Y0002
Code commune INSEE : 43137 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Monistrol Sur Loire (43120). Le terrain couvre 1 297 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	43137
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	04313719Y0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-12-20
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SARL BCMV
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	519913610
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	51991361000035
Code postal du demandeur	42270
Localité du demandeur	SAINT HEAND
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Chaponas
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MONISTROL SUR LOIRE
Code postal du terrain	43120
sec_cadastre1	CK
num_cadastre1	74
sec_cadastre2	CK
num_cadastre2	75
sec_cadastre3	CK
num_cadastre3	341
Superficie du terrain	1297
Code zone opératoire	4