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Permis d’aménager à Monistrol-Sur-Loire (43120) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/10/28 à Monistrol-sur-Loire à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 28 octobre 2014 par la commune de Monistrol-sur-Loire. Implanté Lieu-dit La Borie, à Monistrol-Sur-Loire (43120), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne, dans le secteur de La Borie.

Le projet est porté par SCI LE CHAMP.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Monistrol-sur-Loire compte 8 925 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Borie, Monistrol-Sur-Loire (43120).

Références cadastrales : BM, 933, BM, 932, BM, 930.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE CHAMP (SIREN 391679693, SIRET 39167969300021, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Monistrol-sur-Loire (43120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04313714Y0002
Code commune INSEE : 43137 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Monistrol-Sur-Loire (43120). Le terrain couvre 0 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	43
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Loire
Code de la commune du lieu des travaux	43137
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	04313714Y0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-10-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI LE CHAMP
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	391679693
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	39167969300021
Code postal du demandeur	43120
Localité du demandeur	Monistrol-sur-Loire
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	La Borie
Localité du terrain	Monistrol-sur-Loire
Code postal du terrain	43120
sec_cadastre1	BM
num_cadastre1	933
sec_cadastre2	BM
num_cadastre2	932
sec_cadastre3	BM
num_cadastre3	930
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4