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Permis d’aménager à Le Monastier-Sur-Gazeille (43150) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/02/03 à LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 3 février 2023 par la commune de LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE. Implanté AV LAURENT EYNAC, à Le Monastier-Sur-Gazeille (43150), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Le projet est porté par COMMUNE DE LE MONASTIER SUR GAZEILLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE compte 1 762 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV LAURENT EYNAC, Le Monastier-Sur-Gazeille (43150).

Références cadastrales : B, 1220.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LE MONASTIER SUR GAZEILLE (SIREN 214301350, SIRET 21430135000101, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LE MONASTIER-SUR-GAZEILLE (43150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 95 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04313522P0004
  • Code commune INSEE : 43135 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Monastier-Sur-Gazeille (43150). Le terrain couvre 95 m².

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