← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mollans-sur-Ouvèze

Permis d’aménager à Mollans-Sur-Ouveze (26170) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/08/13 à Mollans-sur-Ouveze à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 13 août 2015 par la commune de Mollans-sur-Ouveze. Implanté Lieu-dit Les Vignes de Veaux, à Mollans-Sur-Ouveze (26170), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Vignes de Veaux.

Le projet est porté par COMMUNE DE MOLLANS SUR OUVEZE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Mollans-sur-Ouveze compte 1 059 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Vignes de Veaux, Mollans-Sur-Ouveze (26170).

Références cadastrales : B, 416, B, 415, B, 414.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MOLLANS SUR OUVEZE (SIREN 212601884, SIRET 21260188400019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Mollans-sur-Ouveze (26170)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02618815N0001
  • Code commune INSEE : 26188 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mollans-Sur-Ouveze (26170). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mollans-sur-Ouvèze (26170)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Mollans-sur-Ouvèze