← Retour à la liste des autorisations sur la commune Moliets-et-Maa

Permis d’aménager à Moliets-Et-Maa (40660) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/11/26 à Moliets-et-Maa à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 26 novembre 2014 par la commune de Moliets-et-Maa. Implanté Lieu-dit Le Bourg, à Moliets-Et-Maa (40660), dans le département d’Landes, en Aquitaine, dans le secteur de Le Bourg.

Le projet est porté par IMMO CONCEPT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Moliets-et-Maa compte 1 264 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Bourg, Moliets-Et-Maa (40660).

Références cadastrales : AX, 52p, AX, 48p.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMO CONCEPT (SIREN 339794307, SIRET 33979430700050, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Saint-Jean-de-Luz (64500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04018714D0001
  • Code commune INSEE : 40187 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Moliets-Et-Maa (40660). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Moliets-et-Maa (40660)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Moliets-et-Maa