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Autorisation d’urbanisme PA n°01437022D0002 à LE MOLAY LITTRY (14330) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01437022D0002). Le projet est situé au rue de tainville à LE MOLAY LITTRY (14330). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 26 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue de tainville, LE MOLAY LITTRY (14330).

Références cadastrales : M, 238.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DP IMMO (SIREN 833042369, SIRET 83304236900011, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité LE MOLAY LITTRY (14330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 710 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01437022D0002
  • Code commune INSEE : 14370 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE MOLAY LITTRY (14330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 710 m².