Permis d’aménager à Moirans-En-Montagne (39260) autorisé en 2021
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2021/03/31 à MOIRANS-EN-MONTAGNE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 31 mars 2021 par la commune de MOIRANS-EN-MONTAGNE. Implanté 1 RUE JEAN JAURES, à Moirans-En-Montagne (39260), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de MOIRANS-EN-MONTAGNE.
Le projet est porté par COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MOIRANS-EN-MONTAGNE compte 2 138 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE JEAN JAURES, Moirans-En-Montagne (39260).
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Moirans-En-Montagne (39260). Le terrain couvre 985 m².
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