Autorisation d’urbanisme PA n°0914081950002 à Moigny sur Ecole (91490) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0914081950002). Le projet est situé au Sentier de la Grille à Moigny sur Ecole (91490). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 24 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Sentier de la Grille, Moigny sur Ecole (91490).
Références cadastrales : AC, 807, AC, 629, AC, 809.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNC GAUTIER ET COMPAGNIE (SIREN 327643953, SIRET 32764395300034, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité Monthlery (91310)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 960 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 janvier 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0914081950002
- Code commune INSEE : 91408 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Moigny sur Ecole (91490). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 960 m².