Permis d’aménager à Mieussy (74440) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/09/15 à MIEUSSY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 15 septembre 2016 par la commune de MIEUSSY. Implanté VARLLY, à Mieussy (74440), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MIEUSSY compte 2 486 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 3 063 m²
Faits clés
Date d'autorisation2016/09/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 7 novembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mieussy (74440). Le terrain couvre 3 063 m².
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