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Autorisation d’urbanisme PA n°0382291510001 à MEYLAN (38240) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0382291510001). Le projet est situé au 23 CHE DU VIEUX CHENE à MEYLAN (38240). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 23 CHE DU VIEUX CHENE, MEYLAN (38240).

Références cadastrales : BA, 95.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS (SIREN 433681525, SIRET 43368152500021, APE 26.11Z, catégorie juridique 5710, localité MEYLAN (38240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 35 274 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382291510001
  • Code commune INSEE : 38229 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MEYLAN (38240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 35 274 m².