Autorisation d’urbanisme PA n°00124415M0005 à MEXIMIEUX (01800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00124415M0005). Le projet est situé au Rue du Dr Marc Fuvel à MEXIMIEUX (01800). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 12 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Dr Marc Fuvel, MEXIMIEUX (01800).
Références cadastrales : 0F, 341, 0F, 342, 0F, 344.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN (SIREN 240100883, SIRET 24010088300018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité CHAZEY SUR AIN (01150)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 57 399 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 mai 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00124415M0005
- Code commune INSEE : 01244 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MEXIMIEUX (01800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 57 399 m².