Permis d’aménager à Merey-Vieilley (25870) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/09/22 à Merey-Vieilley à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 22 septembre 2015 par la commune de Merey-Vieilley. Implanté Chemi de la Gare, à Merey-Vieilley (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par AGCI.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Merey-Vieilley compte 159 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemi de la Gare, Merey-Vieilley (25870).
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Merey-Vieilley (25870). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mérey-Vieilley (25870)
