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Autorisation d’urbanisme PA n°07417714A0001 à MENTHONNEX EN BORNES !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07417714A0001). Le projet est situé au LIEU- NICODET à MENTHONNEX EN BORNES. Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LIEU- NICODET, MENTHONNEX EN BORNES.

Références cadastrales : 0A, 2010, 0A, 1770.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES MAISONS ALAIN METRAL SARL (SIREN 317526382, SIRET 31752638200153, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, localité AMANCY (74800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 373 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07417714A0001
  • Code commune INSEE : 74177 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MENTHONNEX EN BORNES. Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 373 m².