← Retour à la liste des autorisations sur la commune Mazeuil

Permis d’aménager à Mazeuil (86110) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/11/08 à Mazeuil à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 8 novembre 2017 par la commune de Mazeuil. Implanté 1bis PL DE L EGLISE, à Mazeuil (86110), dans le département d’Vienne, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par COMMUNE DE MAZEUIL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Mazeuil compte 251 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1bis PL DE L EGLISE, Mazeuil (86110).

Références cadastrales : D, 1290.

Région : Poitou-Charentes • Département : Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MAZEUIL (SIREN 218601540, SIRET 21860154000014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Mazeuil (86110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 avril 2018.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08615417E0001
Code commune INSEE : 86154 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mazeuil (86110). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Mazeuil (86110)

Autres permis d'aménager dans la commune

2017 - DE L EGLISE -

Voir toutes les autorisations à Mazeuil

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	86
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vienne
Code de la commune du lieu des travaux	86154
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08615417E0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-11-08
Date réelle d'ouverture de chantier	2018-04-03
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2018-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE MAZEUIL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	218601540
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21860154000014
Code postal du demandeur	86110
Localité du demandeur	Mazeuil
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	1bis
Type de voie du terrain	PL
Libellé de la voie du terrain	DE L EGLISE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Mazeuil
Code postal du terrain	86110
sec_cadastre1	D
num_cadastre1	1290
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4