Permis d’aménager à Maussane-Les-Alpilles (13520) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/08/22 à MAUSSANE-LES-ALPILLES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2024, autorisé le 22 août 2024 par la commune de MAUSSANE-LES-ALPILLES. Implanté CH DES BAUX A MOURIES, à Maussane-Les-Alpilles (13520), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par GRAND DELTA HABITAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MAUSSANE-LES-ALPILLES compte 2 396 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CH DES BAUX A MOURIES, Maussane-Les-Alpilles (13520).
Références cadastrales : A, 818, A, 819, A, 820.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GRAND DELTA HABITAT (SIREN 662620079, SIRET 66262007900043, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, localité AVIGNON (84000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 711 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0130582400001
- Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Maussane-Les-Alpilles (13520). Le terrain couvre 3 711 m².