Autorisation d’urbanisme PA n°01305816P0001 à MAUSSANE LES ALPILLES (13520) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01305816P0001). Le projet est situé au ROUTE 27 DITE AV DU GE à MAUSSANE LES ALPILLES (13520). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 22 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE 27 DITE AV DU GE, MAUSSANE LES ALPILLES (13520).
Références cadastrales : B0, 1054, B0, 1055, B0, 1057.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HECTARE SA (SIREN 351338660, SIRET 35133866000027, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité CLAPIERS (34830)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 461 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01305816P0001
- Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MAUSSANE LES ALPILLES (13520). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 461 m².