Permis d’aménager à Maussane Les Alpilles (13520) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/03/27 à MAUSSANE LES ALPILLES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 27 mars 2015 par la commune de MAUSSANE LES ALPILLES. Implanté DÉPARTEMENTALE 27 AV D, à Maussane Les Alpilles (13520), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MAUSSANE LES ALPILLES compte 2 396 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : DÉPARTEMENTALE 27 AV D, Maussane Les Alpilles (13520).
Références cadastrales : A0, 1006, A0, 1007.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT RÉMY DE PROVENCE (13210).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 219 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01305814P0001
- Code commune INSEE : 13058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Maussane Les Alpilles (13520). Le terrain couvre 5 219 m².