Autorisation d’urbanisme PA n°07907922E0001 à MAULEON (79700) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07907922E0001). Le projet est situé au RUE DE NANTES à MAULEON (79700). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 16 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE NANTES, MAULEON (79700).
Références cadastrales : AK, 120, AK, 134, AK, 135.
Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EMMAUS PEUPINS (SIREN 328898648, SIRET 32889864800014, APE 87.90B, catégorie juridique 9220, localité MAULEON (79700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 16 768 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07907922E0001
- Code commune INSEE : 79079 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MAULEON (79700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 16 768 m².