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Autorisation d’urbanisme PA n°0913771510001 à MASSY (91300) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0913771510001). Le projet est situé au 22 RUE DE L'EFFORT MUTUEL à MASSY (91300). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 12 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 22 RUE DE L'EFFORT MUTUEL, MASSY (91300).

Références cadastrales : BS, 108.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CATORZE DESIGN & BUILD (SIREN 515403095, SIRET 51540309500026, APE 70.22Z, catégorie juridique 5499, localité PALAVAS LES FLOTS (34250)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 328 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 juin 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0913771510001
  • Code commune INSEE : 91377 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MASSY (91300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 328 m².