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Permis d’aménager à Massignac (16310) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/09/30 à Massignac à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 30 septembre 2014 par la commune de Massignac. Implanté Lieu-dit Noyers, à Massignac (16310), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Noyers.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Massignac compte 378 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Noyers, Massignac (16310).

Références cadastrales : D, 509, D, 588, D, 793.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Massignac (16310).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 18 979 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01621214N0002
  • Code commune INSEE : 16212 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Massignac (16310). Le terrain couvre 18 979 m².

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