Permis d’aménager à Masevaux-Niederbruck (68290) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/01/23 à MASEVAUX-NIEDERBRUCK à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2019, autorisé le 23 janvier 2020 par la commune de MASEVAUX-NIEDERBRUCK. Implanté RUE MONT DU CHATEAU, à Masevaux-Niederbruck (68290), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MASEVAUX-NIEDERBRUCK compte 3 653 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE MONT DU CHATEAU, Masevaux-Niederbruck (68290).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MASEVAUX-NIEDERBRUCK (68290).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 5 593 m²
Faits clés
Date d'autorisation2020/01/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 novembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 6 avril 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Masevaux-Niederbruck (68290). Le terrain couvre 5 593 m².
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