Permis d’aménager à Mascarville (31460) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/09/30 à Mascarville à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 30 septembre 2020 par la commune de Mascarville. Implanté Route départementale n°66G, à Mascarville (31460), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de En Mestre Jean.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Mascarville compte 183 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Mascarville (31460).
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mascarville (31460). Le terrain couvre 3 127 m².
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