Permis d’aménager à Mascarville (31460) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/04/17 à MASCARVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2017, autorisé le 17 avril 2018 par la commune de MASCARVILLE. Implanté MESTRE JEAN, à Mascarville (31460), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
Le projet est porté par SCI GAROUSTE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MASCARVILLE compte 183 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mascarville (31460). Le terrain couvre 2 438 m².
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