Autorisation d’urbanisme PA n°01305718S0001 à MAS BLANC DES ALPILLES (13103) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01305718S0001). Le projet est situé au ENTRE CHEMIN DU PLAN ET L' à MAS BLANC DES ALPILLES (13103). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 28 août 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : ENTRE CHEMIN DU PLAN ET L', MAS BLANC DES ALPILLES (13103).
Références cadastrales : A0, 470, A0, 472, A0, 473.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE MAS BLANC DES ALPILLES (SIREN 211300579, SIRET 21130057900011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MAS BLANC DES ALPILLES (13103)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 652 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01305718S0001
- Code commune INSEE : 13057 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MAS BLANC DES ALPILLES (13103). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 652 m².