← Retour à la liste des autorisations sur la commune Martinvelle

Permis d’aménager à Martinvelle (88410) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/06/01 à MARTINVELLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 1 juin 2023 par la commune de MARTINVELLE. Implanté rue du Quart Petit, à Martinvelle (88410), dans le département d’Vosges, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNE DE MARTINVELLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARTINVELLE compte 133 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Quart Petit, Martinvelle (88410).

Références cadastrales : AB, 98.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MARTINVELLE (SIREN 218802916, SIRET 21880291600054, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MARTINVELLE (88410)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 245 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08829123D0001
Code commune INSEE : 88291 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Martinvelle (88410). Le terrain couvre 245 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Martinvelle (88410)

Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - rue du Quart Petit -

Voir toutes les autorisations à Martinvelle

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Vosges
Code de la commune du lieu des travaux	88291
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08829123D0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-06-01
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE MARTINVELLE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	218802916
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21880291600054
Code postal du demandeur	88410
Localité du demandeur	MARTINVELLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue du Quart Petit
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MARTINVELLE
Code postal du terrain	88410
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	98
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	245
Code zone opératoire	4