Permis d’aménager à Martel (46600) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/02/24 à MARTEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2021, autorisé le 24 février 2021 par la commune de MARTEL. Implanté CAP DE VILLE, à Martel (46600), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.
Le projet est porté par CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MARTEL compte 1 636 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CAP DE VILLE, Martel (46600).
Références cadastrales : BC, 565, BC, 582.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE (SIREN 200066371, SIRET 20006637100010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité SOUILLAC (46200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 005 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juin 2021. L’achèvement a été déclaré le 7 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04618521S0002
- Code commune INSEE : 46185 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Martel (46600). Le terrain couvre 3 005 m².