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Permis d’aménager à Martainville Epreville (76116) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/05/31 à MARTAINVILLE EPREVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2018, autorisé le 31 mai 2018 par la commune de MARTAINVILLE EPREVILLE. Implanté 245 route du chateau, à Martainville Epreville (76116), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARTAINVILLE EPREVILLE compte 715 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 245 route du chateau, Martainville Epreville (76116).

Références cadastrales : B, 245.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : AMAYE SUR ORNE (14210).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 141 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/05/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07641218B0002
  • Code commune INSEE : 76412 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Martainville Epreville (76116). Le terrain couvre 2 141 m².

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