Autorisation d’urbanisme PA n°03415024V0003 à MARSEILLAN (34340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03415024V0003). Le projet est situé au BELVESE ET BELLES à MARSEILLAN (34340). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 9 août 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : BELVESE ET BELLES, MARSEILLAN (34340).
Références cadastrales : CB, 113, CB, 114, CB, 115.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, SIRET 56209154600522, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, localité MONTPELLIER (34000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 589 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03415024V0003
- Code commune INSEE : 34150 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MARSEILLAN (34340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 589 m².