Autorisation d’urbanisme PA n°03415021R0003 à MARSEILLAN (34340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03415021R0003). Le projet est situé au PIOCH DE PIRE à MARSEILLAN (34340). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : PIOCH DE PIRE, MARSEILLAN (34340).
Références cadastrales : BC, 1, BC, 246, BC, 247.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE MARSEILLAN (SIREN 213401508, SIRET 21340150800014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MARSEILLAN (34340)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 22 290 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03415021R0003
- Code commune INSEE : 34150 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MARSEILLAN (34340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 22 290 m².