Autorisation d’urbanisme PA n°02139021R0001 à MARSANNAY LA COTE (21160) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02139021R0001). Le projet est situé au RUE DU CLOS à MARSANNAY LA COTE (21160). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.
L’autorisation a été délivrée le 16 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU CLOS, MARSANNAY LA COTE (21160).
Références cadastrales : BM, 409, BM, 409P, BM, 409P.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SARL SAINT JEAN (SIREN 387903859, SIRET 38790385900032, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 571 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 octobre 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02139021R0001
- Code commune INSEE : 21390 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MARSANNAY LA COTE (21160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 571 m².