← Retour à la liste des autorisations sur la commune Marquette-en-Ostrevant

Permis d’aménager à Marquette-En-Ostrevant (59252) autorisé en 2021

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2021/09/10 à MARQUETTE-EN-OSTREVANT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2021, autorisé le 10 septembre 2021 par la commune de MARQUETTE-EN-OSTREVANT. Implanté Rue Victor Hugo, à Marquette-En-Ostrevant (59252), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de Ancienne ecole JB Canonne.

Le projet est porté par COMMUNE DE MARQUETTE EN OSTREVANT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARQUETTE-EN-OSTREVANT compte 1 931 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Victor Hugo, Marquette-En-Ostrevant (59252).

Références cadastrales : C, 1365.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MARQUETTE EN OSTREVANT (SIREN 215903873, SIRET 21590387300010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MARQUETTE-EN-OSTREVANT (59252)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 637 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05938721C0001
  • Code commune INSEE : 59387 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marquette-En-Ostrevant (59252). Le terrain couvre 1 637 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Marquette-en-Ostrevant (59252)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Marquette-en-Ostrevant